Marque enregistrée - Marque en vigueur

Brode Paulette
Madame Lucile Vallet

Numéro de dépôt :
4599751
Date de dépôt :
18/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2029
Brode Paulette de Lucile Vallet

Présentation de la marque Brode Paulette

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2019 par madame Lucile Vallet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brode Paulette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est madame Lucile Vallet domicilié(e) 48 rue Théodore Ducos - 33000 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Lucile Vallet domicilié(e) 48 rue Théodore Ducos - 33000 - Bordeaux - France.

La marque Brode Paulette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brode Paulette arrivera à expiration en date du 18 novembre 2029.


Madame Lucile Vallet - 48 rue Théodore Ducos - 33000 - Bordeaux - France


Madame Lucile Vallet - 48 rue Théodore Ducos - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Broderies.